Mentions Légales
Propriétaire : Champagne MARC
Le site web www.champagne-marc.frest la propriété de
Champagne MARC
1 rue du creux chemin
51480 FLEURY LA RIVIERE
tél. : 03 26 58 46 88
mob. : 07 71 28 08 88
siret : 49 93 51 104 00017
Editeur :
Ce site est réalisé et hébergé par
24 rue de la république
51530 MAGENTA
Tel:
Responsable du contenu du site :
Champagne MARC et Fils
Titularité des droits
Tous les éléments du site web www.champagne-marc.fr r (textes, logos, images, photographies, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, arborescence, mise en forme, base de données,…) sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable du ou des détenteur(s) de ces droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire desdits marques et logos.
Principes généraux
Nous considérons que vos données personnelles, c’est à dire votre nom, votre adresse postale, votre n° de téléphone, votre adresse e-mail, ainsi que toute donnée communiquée sur notre site web ou générée par votre navigation constituent des données confidentielles ; conformément aux obligations légales nous conservons ces informations dans des conditions de sécurité renforcées et selon des durées limitées dans le temps proportionnelles aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées.
Exercice du droit d’accès :
Toute information, notamment la copie des données personnelles collectées ou générées préalablement, au cours, ou à la suite du présent traitement, peut être communiquée aux personnes exerçant leur droit d’accès. Vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification dans les conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » en faisant la demande directement par courrier auprès de Champagne MARC.
Collecte des données personnelles :
Notre serveur n’est pas destiné ni configuré de telle sorte à collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données suivantes :
Provenance des connexions (fournisseur d’accès, url de provenance), adresse IP, type et version de navigateur utilisé, mots clefs utilisés dans le moteur de recherche, système d’exploitation .
En aucun cas nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers nous ne la communiquent délibérément. Ces données collectées ne seront en aucun cas cédées à des tiers.
Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site www.champagne-marc.fr sous votre seule et entière responsabilité. Nous ne pourront être tenus pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.
Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site www.champagne.marc.fr peuvent faire l’objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.
Nous vous offrons la possibilité, sur le site, d’envoyer des emails transitant par des serveurs sous notre responsabilité de gestion . Nous ne pouvons pas être tenus pour responsables des messages dont nous ne sommes pas les auteurs et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.champagne-marc.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de Champagne MARC.
En tout état de cause, Champagne MARC n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.champagne-marc.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.